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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CONFISEUR
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JACQUOT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

JACQUOT
CEMOI CONFISEUR, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95569726
Date de dépôt :
28/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2025

Présentation de la marque JACQUOT

Déposée le 28 avril 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CONFISEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JACQUOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CEMOI CONFISEUR domicilié(e) 6 rue Labourat - 10000 - TROYES - France et immatriculée sous le numéro RCS 562 880 179 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe domicilié(e) 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France.

La marque JACQUOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95569726.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque JACQUOT arrivera à expiration en date du 28 avril 2025.

CEMOI CONFISEUR a également déposé les autres marques suivantes : GOOGIES , T'ES A CROQUER , CROC'MI CROC'MOI , MON BEAU SAPIN , P'TIT CHOU , ANIM'OEUFS , FOULLON


CEMOI CONFISEUR, société par actions simplifiée - 6 rue Labourat - 10000 - TROYES - France - SIREN 562880179


CABINET LAVOIX, M. LODS Philippe - 2 place d'Estienne d'Orves - 75441 - PARIS Cedex 9 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-49

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2005 n°2280250 - Publication au BOPI 2005-01-27

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-29

Inscription le 16 mai 2002 - Gage constitué n°358603 - Publication au BOPI 2002-05-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-40

Inscription le 28 octobre 2003 - Gage constitué n°380298 - Publication au BOPI 2003-10-28

Inscription le 3 août 2004 - Gage constitué n°396734 - Publication au BOPI 2004-08-03

Inscription le 20 juin 2005 - Gage constitué n°413812 - Publication au BOPI 2005-06-20

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Inscription le 3 juillet 2015 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°650831 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Renouvellement sans limitation le 21 avril 2015 n°2584844 - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-04-21

Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites à base de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.